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Éditeur du site

• Dénomination : Art N'Dance Events [forme juridique : SRL / ASBL / indépendant]
• Siège social : [rue, numéro, code postal, ville], Belgique
• Numéro d'entreprise (BCE) : [BE 0000.000.000]
• Numéro de TVA : [BE 0000.000.000]
• Représentant légal : [nom du gérant]
• E-mail : direction@art-events.be — Téléphone : +32 475 82 02 60
• Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur, numéro de police]

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse], [pays].

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L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, vidéos, identité visuelle, concepts d'événements et chorégraphies — est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété d'Art N'Dance Events ou de ses ayants droit. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les durées, effectifs et budgets mentionnés ne constituent pas une offre contractuelle : seule la proposition écrite remise au client engage l'agence.

Droit applicable

Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit belge. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de [arrondissement judiciaire].

Médiation de la consommation

Pour les clients consommateurs, le Service de médiation pour le consommateur (Boulevard du Roi Albert II 8, 1000 Bruxelles) peut être saisi conformément au Code de droit économique.